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 Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio

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MessageSujet: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 15:59

Ma question s'adresse à Monsieur Bruno Berberes ou à toutes autres personnes qui s'y connaît en matière de droit de radiodiffusion.

Est-ce illégal de faire jouer un disque ou une pièce musicale qui est non distribué ou disponible dans un pays à la radio ?
Dans ce cas particulier je parle bien sûre des chansons du Roi Soleil. J'ai un ami qui travail dans une radio très connu de Montréal et si je lui parle d'Emmanuel et lui fait écouter quelques chansons je suis certaine qu'il pourrait les fairent passez en onde, mais je ne voudrait pas agir illégalement.
Je compte aussi me renseigner auprès d'un avocat qui travaille dans la même boîte que moi.
Merci !

Soyez assurez que mon seul but est de faire connaître cet artiste exceptionnel qu'est Emmanuel Moire. Je ne veut en aucun cas agir illégalement ou demander des bénéfices en retour.
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 18:03

Merci beaucoup pour ce question! C'est mienne aussi!
Moi aussi, j'ai envie de faire connaître la troupe ici au Portugal. Je ne sais pas si ça va aller (ils ne passent pas beaucoup de musique française sur les radios, dommage!) mais, au moins, j'essaye!
J'ai envoyé um mail pour une radio très connu ici et j'attends une réponse...
Je leur ai demandé comment on peut faire (ils repondent souvent a nos emails alors...) j'attends la réponse... Peut-être ils disent quelque chose à cause de ça...

Tout comme toi, je ne veux pas faire rien de illegále ni de recevoir aucun benefice en retour, je le dis avec tout la sincérité.

Merci encore a toi Enya Amitié et Merci Mr. Berberes Fleur .
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 18:03

Franchement, je ne crois pas que tu aies le droit. Ca passe par la SACEM et autres organismes donc je pense que tu serais dans l'illégalité. Mais renseigne toi auprès d'un avocat de chez toi !
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 18:08

Oui c'est d'ailleurs mon domaine puisque je travaille pour des avocats !
Merci Mélaine Wink
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 18:31

Encore une différence entre nos pays (je parle de nos métiers ; on est rarement bibliothécaire dans le privé ici !).

Il faut vraiment te renseigner et surtout demander à M. Berbéres.
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 18:49

Et bien nous si et ya même plus de boulot dans le priver que dans le secteur public.

Oui je vais lui écrire et me renseigner auprès des radiodiffuseurs et de mon collègue avocat.
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 19:00

Le culte du service public ma chère. Nous ne sommes pas français pour rien.

Renseigne toi bien et écris à M. Berbères surtout !
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 19:01

Ouep c'est ce que je vais faire ... et si j'ai le droit je vais en profiter pour promouvoir une autre artiste que tu connais Wink
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 19:18

Claire ?
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 19:20

ouep Wink
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMar 1 Aoû - 22:18

Bonne question Enya...
Ca serait interessant d'avoir une réponse sure, et pour Claire aussi!
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMer 2 Aoû - 9:55

Ce serait vriament bien. Mais les lois changent d'un pays à l'autre et il faut sans doute l'autorisation de l'artiste. A vérifier !
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMer 9 Aoû - 20:35

Bonjour

La radiodiffusion d'un phonogramme (donc d'une chanson) à l'étranger n'est pas illégale.

Dans le principe voiçi comment cela se passe : dans chaque pays on trouve ce qu'on appelle des sociétés civiles de gestion des droits d'auteur et des droits voisins des droits d'auteur (c'est à dire les droits des interprètes et des producteurs).
En france ce sont la SACEM, l'ADAMI, la SCPP, etc...il y en a plusieurs. Ce sont ces sociétés qui récoltent les droits générés par les diffusions et les redistribuent aux ayant droits.

Normallement, chaque radio envoie régulièrement des relevés de diffusion aux societés civiles de son pays, et paye des droits selon les lois locales en vigueur.
Ensuite ce sont les sociétés civiles entre elles, quand elles ont des accords de réciprocités, qui s'arrangent pour que l'argent arrive jusqu'aux ayants droits (donc içi les interpretes de la troupe, la maison de disque, etc).

La seule question est de savoir quelle réference est utilisée par les radios pour la déclaration, rien n'est moins sur que l'argent finisse par arriver...en fait c'est très difficile de récuperer les droits des radiodiffusions à l'étranger.

Mais ce n'est pas illégal du tout. D'ailleurs en France on diffuse aussi des choses étrangeres que les sociétés dont je parle ne peuvent pas identifier, ou bien dont les droits ne sont pas répartissables.
Dans ces cas là l'argent va à des aides à la création (pour des albums, des clips, etc) aux producteurs ou aux artistes francais.

Ce qui est illégal c'est de le faire sans le déclarer, ou de faire une reprise d'un titre sans l'accord de son auteur, ce genre de choses.
Mais pour la diffusion il n'y a pas besoin d'autorisatio, et heureusement d'ailleurs !! vous imaginez le bordel ? sans compter qu'un artiste non diffusé est un artiste dans sa salle de bain, si vous voulez bien me pardonner cette image un tantinet desastreuse Coucou

Voilà, j'espère avoir répondu un peu à vos questions. Je ne crois pas avoir dit de betise mais renseignez vous....dans le principe ca marche comme ca.

Tius


Dernière édition par le Sam 9 Sep - 15:40, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyMer 9 Aoû - 21:34

Merci TIUS pour ces précisions Bravo c'est tres interessant !!!
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyJeu 10 Aoû - 1:55

Merci et bien je vais faire connaître mon petit ange chez moi Fleur
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyJeu 10 Aoû - 12:38

Merci pour cette réponse précise! D
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyJeu 10 Aoû - 19:16

YOUPI !!!!!!!!!!!!!!!! Et Claire aussi Wink

Merci de ta réponse Tius !
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyJeu 10 Aoû - 19:56

Oui t'inquiète pas je vais demander conseil à Justine et Virginie par rapport à son répertoire pour savoir quelle chanson je devrais faire passez en premier.

Pour Emmanuel c'est claire mon choix est déjà fait Roi
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyJeu 10 Aoû - 20:17

Enya, je me permets d'intervenir ayant lu ton dernier message...
Pour moi, les titres "phares" de Claire sont "Avant moi" et "Merci"
Je laisse la parole à Virginie ou d'autres membres! Wink
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyJeu 10 Aoû - 20:24

Nous parlerons de tout cela sur le forum de Claire parce que ce n'est pas l'endroit, mais merci pour cette précision ma chère Justine !
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyJeu 10 Aoû - 22:12

justinep a écrit:
Enya, je me permets d'intervenir ayant lu ton dernier message...
Pour moi, les titres "phares" de Claire sont "Avant moi" et "Merci"
Je laisse la parole à Virginie ou d'autres membres! Wink

Ouai, il y a "La vie ne suffit pas" aussi, mais ce sont tous des tubes en puissance Rire Bref...

Enya, ayant lu le message de TIUS (qui poste ici pour son 1er message...), je me permet de te mettre en garde, ne te lances pas là dedans tout de suite et renseignes-toi bien, car sur l'album de Claire il est écri :
"Tous droits du producteur phonographique et du propriétaire de l'oeuvre enregistrée réservés. Sauf autorisation, la duplication, la location, le prêt, l'utilisation de ce disque pour exécution publique ou radiodiffusion sont interdits."

Voilà.
Bisous
Virg
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyJeu 10 Aoû - 23:55

Virginie92 a écrit:

Enya, ayant lu le message de TIUS (qui poste ici pour son 1er message...), je me permet de te mettre en garde, ne te lances pas là dedans tout de suite et renseignes-toi bien, car sur l'album de Claire il est écri :
"Tous droits du producteur phonographique et du propriétaire de l'oeuvre enregistrée réservés. Sauf autorisation, la duplication, la location, le prêt, l'utilisation de ce disque pour exécution publique ou radiodiffusion sont interdits."

Voilà.
Bisous
Virg

Virg,

Est-ce une tare de poster pour la première fois ????
Il semblerait, vu le ton de ton post, et je t'en remercie. Je vais tacher d'apporter un eclairage à ta remarque, mais c'est bien la dernière fois, ca m'apprendra à vouloir rendre service! Tu pourras donc parler de mon dernier post !!! je suis très décue de cette remarque, franchement les message du genre "attention, mefiez vous de machin, c'est la première fois qu'elle poste elle ne fait pas partie de la famille".....c'est très...étroit.
Peu importe.

Le productueur phonographique est propriétaire du phonogramme, et dipose à ce titre d'un droit de reproduction du phonogramme.
Pour etre plus claire, tu n'as pas le droit de copier un album, donc de le dupliquer.
En ce qui concerne la location et le pret, ce sont des modes de commercialisation du phonogramme qui sont aussi soumis à autorisation du producteur.
L'execution publique est une execution hors du cadre privé, familial et gratuit. Ce sont les trois critères qui definissent une execution publique.
En clair, si ton université fait une fete, elle paye des droits, si ton coiffeur met un disque, il paye des droits, si tu maries ta soeur en payant un DJ, tu payes des droits.

La radiodiffudion rentre dans le cadre de ce qu'on appele la licence legale. C'est une exception au droit d'autoriser, selon le droit d'auteur Francais.
Certaines utilisations des phonogrammes ne sont pas soumises à autorisation des producteurs ou des artistes interpretes.
Cette regle s'applique aux albums publiés à des fins commerciales. Tu trouveras donc cette mention sur tous les albums.
En contrepartie de cette licence légale, qu'on peut considerer comme une autorisation implicite, les radios payent des droits dont je parlais au dessus, qu'on appelle "rémunération équitable"'.

Ca c'est valable pour les albums / oeuvres dont la gestion des droits a été confiée aux sociétés civiles de gestion collectives.
Il y a des artistes qui s'autoproduisent, qui sont donc propriétaires de leurs enregistrements. Il y a aussi des artistes qui décident de ne pas adherer à la sacem. Dans ce cas là, n'importe qui est censé demander l'autorisation au cas par cas à l'artiste et/ou à l'auteur, etc...quelque soit l'utilisation du phongramme et ou de l'oeuvre. En general ces artistes font ca par soucis de ne pas être soumis aux regles en vigueur, qui peuvent dans certains ca etre des freins à un développement, ou simplement ne pas coller à une éthique personnelle.

En, ce qui concerne le roi soleil, c'est chez Warner, membre de la scpp.
Les interprètes sont déclarés, tous commes les auteurs.

Ensuite c'est une question de territoire.
Autrement dit, une question d'accord internationaux.
Si vous voulez en savoir plus, allez consulter les conventions de Berne ou de Rome, mais je vous souhaite bien du courage. Le droit d'auteur est une chose très complexe et très précise.
Les pays signataires de ces conventions répondent (en gros) au principe de la licence légale en matière de radiodiffusion.

Une précision : ceci ne concerne pas les transmissions numériques en mode intéractif.

Un exemple cependant : les etats unis par exemple ne sont pas signataires de ces accords. Hors nos radios diffusent à longueur de journée des oeuvres américaines. Et bien les droits de radiodiffusion de ces oeuvres ne sont pas reversés et vont à l'aide à la création. Néanmoins la diffusion n'est pas illégale, les producteurs (en l'occurence souvent les majors) detennant les droits pour le monde entier autorisant la radiodiffsuion des phonogrammes...parce que ca leur permet de les vendre !!!

Et je m'arrete là, la mention sur le disque signifiant simplement "faites gaffe, vérifiez le droit international en matière de droit d'auteur... pays signataire, lieu de fixation du phonoramme, blablabla"..peut etre que vous avez à faire à un cas particulier".
Mais ne vous inquietez pas, toute radio digne de ce nom saura quoi faire avec ca.

Maintenant je ne suis pas LA verité, je peux me tromper. Pour la suite je vous fais confiance pour demeler les fils du droit de la propriété intellectuelle....et vous avez du taf, puisque seuls les dire de personnes "connues" semblent avoir une valeur...aux yeux de certaines en tout cas.
Il y a des tres bons bouquins à ce sujet...mais un avocat qui ne s'y connait pas en propriété intelectuelle ne vous sera d'absolument aucune aide !!!

Sur ce...bon courage.

Salut.
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyVen 11 Aoû - 0:26

Coucou TIUS Coucou

ravie encore pour ces explications, tu as l'air de vraiment t'y connaitre Cool

et ce n'est pas une tare de poster ici pour nous expliquer tout ceci bien au contraire
juste qu'une présentation dans la partie concerner nous aiderait a te connaitre mieux
et rassure toi Virginie est une personne adorable et je pense qu'elle a voulu avant tout preserver CLAIRE JOSEPH
c'est tout !! (bisous a toi ma belle au passage Amitié )

et au plaisir TIUS
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyVen 11 Aoû - 0:52

T'inquiète pas Virginie je travaille dans un cabinet d'avocats et je vais me renseigner moi aussi de mon côté je n'agirai pas illégalement j'en vois absolument pas l'intérêt.
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MessageSujet: Re: Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio   Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio EmptyVen 11 Aoû - 9:49

Oui les filles je sais.
Tius je suis désolée que tu ais mal pris mon message.
Il n'y a pas de groupe, de famille on est tous pareil ici, on aime tous et on soutien tous cet Artiste qu'est Emmanuel.
Voilà.
Merci encore pour tes explications, mais le droit est un domaine tellement vaste je ne voulais pas qu'elle se lance là dedans sans se renseigner davantage...
Bisous
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