Question sur la diffusion d'oeuvres musicales à la radio

Ma question s'adresse à Monsieur Bruno Berberes ou à toutes autres personnes qui s'y connaît en matière de droit de radiodiffusion.

Est-ce illégal de faire jouer un disque ou une pièce musicale qui est non distribué ou disponible dans un pays à la radio ?
Dans ce cas particulier je parle bien sûre des chansons du Roi Soleil. J'ai un ami qui travail dans une radio très connu de Montréal et si je lui parle d'Emmanuel et lui fait écouter quelques chansons je suis certaine qu'il pourrait les fairent passez en onde, mais je ne voudrait pas agir illégalement.
Je compte aussi me renseigner auprès d'un avocat qui travaille dans la même boîte que moi.
Merci !

Soyez assurez que mon seul but est de faire connaître cet artiste exceptionnel qu'est Emmanuel Moire. Je ne veut en aucun cas agir illégalement ou demander des bénéfices en retour.
_________________

Merci beaucoup pour ce question! C'est mienne aussi!
Moi aussi, j'ai envie de faire connaître la troupe ici au Portugal. Je ne sais pas si ça va aller (ils ne passent pas beaucoup de musique française sur les radios, dommage!) mais, au moins, j'essaye!
J'ai envoyé um mail pour une radio très connu ici et j'attends une réponse...
Je leur ai demandé comment on peut faire (ils repondent souvent a nos emails alors...) j'attends la réponse... Peut-être ils disent quelque chose à cause de ça...

Tout comme toi, je ne veux pas faire rien de illegále ni de recevoir aucun benefice en retour, je le dis avec tout la sincérité.

Merci encore a toi Enya Amitié

et Merci Mr. Berberes Fleur

.
_________________
"Il est simple d'être compliqué et compliqué d'être simple."
Karim M'ribah

Franchement, je ne crois pas que tu aies le droit. Ca passe par la SACEM et autres organismes donc je pense que tu serais dans l'illégalité. Mais renseigne toi auprès d'un avocat de chez toi !
_________________
Manu's Pack Street Team : Fan Club

http://www.emmanueldahl.com

Oui c'est d'ailleurs mon domaine puisque je travaille pour des avocats !
Merci Mélaine Wink

_________________

Encore une différence entre nos pays (je parle de nos métiers ; on est rarement bibliothécaire dans le privé ici !).

Il faut vraiment te renseigner et surtout demander à M. Berbéres.
_________________
Manu's Pack Street Team : Fan Club

http://www.emmanueldahl.com

Et bien nous si et ya même plus de boulot dans le priver que dans le secteur public.

Oui je vais lui écrire et me renseigner auprès des radiodiffuseurs et de mon collègue avocat.
_________________

Le culte du service public ma chère. Nous ne sommes pas français pour rien.

Renseigne toi bien et écris à M. Berbères surtout !
_________________
Manu's Pack Street Team : Fan Club

http://www.emmanueldahl.com

Ouep c'est ce que je vais faire ... et si j'ai le droit je vais en profiter pour promouvoir une autre artiste que tu connais Wink

_________________

Claire ?
_________________
Manu's Pack Street Team : Fan Club

http://www.emmanueldahl.com

ouep

_________________

Bonne question Enya...
Ca serait interessant d'avoir une réponse sure, et pour Claire aussi!
_________________
"Je porte sur moi ce que je suis, si c'était ça la vie..."
Forum de Claire JOSEPH: http://clairejoseph.zikforum.com

Ce serait vriament bien. Mais les lois changent d'un pays à l'autre et il faut sans doute l'autorisation de l'artiste. A vérifier !
_________________
Manu's Pack Street Team : Fan Club

http://www.emmanueldahl.com

Nouveau Fan Inscrit le : 20 Juil 2006 Messages : 4

Bonjour

La radiodiffusion d'un phonogramme (donc d'une chanson) à l'étranger n'est pas illégale.

Dans le principe voiçi comment cela se passe : dans chaque pays on trouve ce qu'on appelle des sociétés civiles de gestion des droits d'auteur et des droits voisins des droits d'auteur (c'est à dire les droits des interprètes et des producteurs).
En france ce sont la SACEM, l'ADAMI, la SCPP, etc...il y en a plusieurs. Ce sont ces sociétés qui récoltent les droits générés par les diffusions et les redistribuent aux ayant droits.

Normallement, chaque radio envoie régulièrement des relevés de diffusion aux societés civiles de son pays, et paye des droits selon les lois locales en vigueur.
Ensuite ce sont les sociétés civiles entre elles, quand elles ont des accords de réciprocités, qui s'arrangent pour que l'argent arrive jusqu'aux ayants droits (donc içi les interpretes de la troupe, la maison de disque, etc).

La seule question est de savoir quelle réference est utilisée par les radios pour la déclaration, rien n'est moins sur que l'argent finisse par arriver...en fait c'est très difficile de récuperer les droits des radiodiffusions à l'étranger.

Mais ce n'est pas illégal du tout. D'ailleurs en France on diffuse aussi des choses étrangeres que les sociétés dont je parle ne peuvent pas identifier, ou bien dont les droits ne sont pas répartissables.
Dans ces cas là l'argent va à des aides à la création (pour des albums, des clips, etc) aux producteurs ou aux artistes francais.

Ce qui est illégal c'est de le faire sans le déclarer, ou de faire une reprise d'un titre sans l'accord de son auteur, ce genre de choses.
Mais pour la diffusion il n'y a pas besoin d'autorisatio, et heureusement d'ailleurs !! vous imaginez le bordel ? sans compter qu'un artiste non diffusé est un artiste dans sa salle de bain, si vous voulez bien me pardonner cette image un tantinet desastreuse Coucou

Voilà, j'espère avoir répondu un peu à vos questions. Je ne crois pas avoir dit de betise mais renseignez vous....dans le principe ca marche comme ca.

Tius

Merci TIUS pour ces précisions Bravo

c'est tres interessant !!!
_________________

Merci et bien je vais faire connaître mon petit ange chez moi Fleur

_________________